
Statuts :
Article 1: Dénomination:
Joussour Binzart
Article 2: But - Durée:
Cette association a pour but de rassembler les Bizertins et supporteurs du club athlétique Bizertin résidant en dehors de la Tunisie , pour une durée illimitée.
Article 3: Siège social:
Le siège est fixé à Clermont Ferrand. Il pourra être transféré sur simple décision du conseil d'administration.
Article 4: Composition:
L'association est composée d'adhérents.
Article 5:Admission:
Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par un membre du bureau et verser une cotisation annuelle.(fixée chaque année par le bureau)
Article 6: Les membres:
Sont membres, ceux qui ont versé leur cotisation annuelle fixée par le bureau.
Article 7: Démission – Radiation:
-a-La démission doit être adressée au président de l'association. Le président peut quant à lui, mettre fin à ses fonctions en cours de mandat en informant de cette décision le conseil d'administration.
-b-Le décès.
-c-La radiation prononcée par le Bureau, pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l'invité ayant été invité à fournir des explications.
Article 8: Ressources:
-1-Montant des droits d'entrées et des cotisations.
-2-Les subventions.
-3-Les dons manuels et tout ce qui est autorisé par la loi.
Article 9: Conseil d'administration:
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
L'association est dirigée par un conseil de trois membres, élus en totalité à chaque fois par scrutin secret pour deux ans par l'assemblée générale et choisis parmi les membres de l'association. Ils sont rééligibles.
Il est composé par:
-1-Un président;
-2-Un trésorier;
-3-Un secrétaire.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine assemblée.
Article 10: Réunion et décision:
Les conseil se réunit une fois au moins tous les six mois sur demande du président.
La présence des deux tiers de membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents.
Article 11: Assemblée ordinaire:
L'assemblée ordinaire comprend les membres de l'association.
Elle se réunit tous les ans aux mois de juillet ou août.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, la voix du président est prépondérante.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet sa gestion à l'approbation de l'assemblée.
L'assemblée délibère sur les questions du jour, y compris celles ajoutées sur demandes de 5 membres déposées au plus tard avant le début des délibérations.
Les délibérations sont votées à mains levées et à la majorité absolue des présents.
Article 12: Assemblée extraordinaire:
Peut être provoquée par la moitié des adhérents plus un.
Elle devra être composée du dixième des adhérents au moins. Si le quorum n'est pas atteint, elle ne pourra avoir lieu et sera remise à la prochaine assemblée ordinaire.
Article 13: Procès verbaux:
Ils sont établis par le secrétaire ou le président et signés par les membres du conseil ayant participés aux délibérations.
Article 14: Règlement intérieur:
Un règlement intérieur sera rédigé par le conseil et soumis si nécessaire à la prochaine assemblée ordinaire pour approbation.
Article 15: Dissolution:
La dissolution peut être prononcée par les deux tiers du bureau. Dans ce cas un liquidateur est nommé par celle-ci et l'actif s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1 juillet 1901 et du décret du 16 août 1901
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